COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JUIN 2011

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JUIN 2011

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Présents : Jacques FREYCENON- GILLIER- REYNARD-GOUILLOUD- PAGAT -MESSANA - CHAVANNE - CHOUVET - FRAISSE - Mmes CHAIZE -MOUNIER-CORTEY- MASSA - POULARD.
Excusés : URBANIAK - SERVENTON - HONVO - NICAUD
Absents : BAKLI - COMITRE

Présents : BARSOTTI - MATHIAS - TARDY
Excusés : CANARIATO - BONNIER.

Début à 20 heures :

Les trois premières questions concernaient la présentation pour approbation du compte administratif 2010.

Présentation par Christian CHOUVET /
en 3 points : pour le budget général

1) Analyse annuelle
2) analyse temporel comparaison 2009 et 2008
3) comparaison avec les autres communes de même importances.

Après une présentation générale le débat a été ouvert, nos questions ont été les suivantes :
Les recettes de la commune était en 2009 de 800.000€ et en 2010 un peu plus de 1.000.000€
De plus les emprunts ont diminué (sachant que plusieurs emprunts étaient arrivés à échéance et que certains emprunts contractés en 2010 était à échéances différés.) et que le taux d’imposition augmentait.

Jacques FREYCENON a pris la parole pour nous expliquer que son principe s’était d’augmenter systématiquement de 1% chaque année pour ne pas pénaliser les générations futures.

Comparaison avec les autres communes de la strat toujours même principe comparer avec celle ou la différence et la plus importante.

Quand aux impôts qu’ils présentent toujours comme les moins chers des communes de la strat. Il faut réfléchir quand à l’habitat des communes. Sorbiers est plus chers mais les zones pavillonnaires sont plus importantes, de ce fait Saint Jean ayant beaucoup d’habitats collectifs (donc impôts moins importants) et moins de pavillonnaires ce qui fait que ramener au pourcentage par habitant nous sommes moins chers.

Pour le budget de l’eau : RAS

Nous nous sommes abstenus de voter les comptes en précisant que notre abstention n’était pas dans la véracité des comptes mais dans les orientations budgétaires

Question 5 Subvention aux associations :

Nous avons voter pour

Question 6 : Convention de partenariat ave le festival jazz au sommet :

Le festival côute 2500€ subventionné de 1500€ par le conseil général
La participation de la commune est de 400€

Nous avons voter pour
7-Convention avec le pole cyclisme

Nous avons voter pour

8-Crèche le colombier :

Les 12 places réservées aux entreprises ne sont pas utilisées en totalité
Mais Saint-Etienne Métropole verse en totalité la prise en charge à la commune. Le Maire nous explique qu’il serait souhaitable que les entreprises de St-Jean puisse bénéficier de ces places disponibles. Jean Marc BARSOTTI fait remarquer que le coût serait trop élevé pour une entreprise.

Pour l’instant 10 places sont réservées à la commune et 12 aux entreprises une négociation est en cour pour élever de 10à 12 celles de ST.JEAN.

9-Dechets réduction TRI Valorisation

Un broyeur de végétaux est en cours d’acquisition. D’un montant de 15.000€ une subvention sera octroyé pour partie.

10 Eau et assainissement rapport annuel

RAS

11-Urbanisme :

Acquisition d’une parcelle de 192m²pour 65.000€ ce qui porte à plus de 300€ le m², pour un maire qui veut stopper la spéculation immobilière c’est pas fort. Mais nous avons eu droit au discours de Madame VERDIER et sa théorie est de ramener le prix de l’acquisition GIRAUDIER 210.000€ plus 65.000€ CARVELLI pour une superficie de plancher de + de 700m² à 400€ au m² ce qui n’est pas cher en zone U. vive débat…

Nous nous sommes abstenus.

12-Urbanisme, réalisation de certains équipements public de la ZAC de Monthieu Pont de l’ane situés sur le patrimoine de la ville de St-Jean.

Monsieur le Maire nous explique que c’est seulement un accord que les travaux seront entièrement pris en charge par l’EPAS, nous demandons qu’elle superficie sur les 65 HECTARES est sur St-Jean, personne ne peut nous répondre de suite, après des allers retours dans son bureau Madame VERDIER nous indique que nous avons 15 hectares.

Nous approuvons la réalisation par EPAS sous couvert de ST.ETIENNE METROPOLE.

13- INTERCOMUNALITE - FUSION de la Communauté d’agglomération de St-Etienne métropole et de la Communauté de Communes du pays de Saint-Galmier.

Monsieur le Maire nous explique comme à son habitude que c’est très porteur pour Saint-Etienne Métropole et de ce fait pour Saint-Jean Bonnefonds.

Nous rétorquons que les communes du canton de saint galmier ne sont pas d’accord pour cette fusion.

Après un débat chacun est resté sur ses positions.

Nous nous abstenons ainsi que deux personnes de la majorité (Chavanne et Pagat)

14-Tirage au sort des jurés d’assises.

RAS

Décisisions du Maire :3 décisions :

Mise à disposition d’un local au sous des écoles Lamartine

Location d’un appartement à Monsieur Bruno JACOB,

Nous demandons le prix du loyer : 250 € en compensation d’un gardiennage du bâtiment et des remplacements de conciergerie.

Questions de notre groupe :

Le point à temps : Monsieur GILLIER nous fait un commentaire sur le sujet, et rappel que dans les voies urbaines, le gravillon doit avoir disparu dans les 8 jours si non il y a mal façon.

Michel PAGAT intervient pour les motards et il est très remonté pour l’utilisation de ce procédé.
Jean Marc intervient à son tour et il en résulte que la municipalité va veiller à un balayage pour les voies secondaires.

Question urbanisme :

Monsieur le Maire nous répond que le terrain n’est pas enclavé du fait d’un droit de passage notarié.

Quand au chemin situé entre les propriétés MESSANA et MACHABERT, les réponses n’étaient pas très précises.

Il serait souhaitable de se renseigner auprès du cadastre il me semble surprenant que Monsieur MESSANA est posé sa clôture à 2 mètres de ses limites et que Monsieur MACHABERT en est fait autant sans qu’il y est eu accord avec la Mairie. Ce problème ne peut être réglé que par les protagonistes.

Après des échanges avec Marc CHAVANNE qui avait lui aussi été sollicité par les parties.

La séance a été levé à 22h45.